Sélectionner une page

Mention légales & Conditions générales d’utilisation

Mentions légales & Conditions générales d’utilisation

En vigueur au 21/08/2023
www.basilarnaud.fr se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.

ARTICLE 1 : Les mentions légales
L’édition du site www.basilarnaud.fr est assurée par Basile Arnaud,
Adresse e-mail : contact@basilearnaud.fr
Le Directeur de la publication est : Basile Arnaud
L’hébergeur du site est la société 1&1 IONOS
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex

ARTICLE 2 : Accès au site
Le site www.basilarnaud.fr vous permet d’accéder gratuitement à tout le contenu du site.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de www.basilarnaud.fr. Dans ces cas, vous acceptez ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.
Vous avez la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email suivante : contact@basilearnaud.fr

ARTICLE 3 : Collecte des données
Le site vous assure une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de vos données personnelles. Pour l’exercer, il vous suffit de faire la demande par mail à l’adresse suivante : contact@basilearnaud.fr
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Elles ne font l’objet d’aucune cession à des tiers. basilearnaud.fr traite les informations qui vous concernent avec la plus grande confidentialité.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle/ droit d’auteur / copyright
L’ensemble du contenu du présent site textes, images, vidéos, son… (sauf mention contraire explicite)., y compris nom de domaine, marques, logos, ainsi que tous les contenus du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale du site, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. Vous devez solliciter notre autorisation préalable pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus de ce site. Vous vous engagez à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

ARTICLE 5 : Responsabilité
Lees informations diffusées sur le site www.basilarnaud.fr sont réputées fiables mais nous ne garantissons pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Le site www.basilarnaud.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Le site www.basilarnaud.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter votre ordinateur ou vos matériels informatiques, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

ARTICLE 6 : Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. Vous êtes informé qu’en cliquant sur ces liens, vous sortirez du site www.basilarnaud.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

ARTICLE 7 : Cookies
Vous êtes informé que lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.

    • Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur votre disque dur de l’ordinateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site www.marina-cook.fr.

    • Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de votre visite, d’autres restent.

    • L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site www.basilarnaud.fr. Cela permet également d’établir des statistiques de fréquentation du site par l’outil Google Analytics. En naviguant sur le site, Vous les acceptez. Vous devez toutefois donner votre consentement quant à l’utilisation de certains cookies.

    • A défaut d’acceptation, vous êtes informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de vous être refusées.

    • Vous pourrez désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de votre logiciel de navigation.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Tous droits réservés – All Rights Reserved